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6 janvier : Claude Dauphin, habitant du village de Saint-Imbert, paroisse de [[Chantenay Saint Imbert|Chantenay]], contre les habitants dudit [[Chantenay Saint Imbert|Chantenay]], qui avaient coupé le chemin qui descend du village de Saint-Imbert par un fossé, abattu et entassé des arbres pour l'obstruer à l'occasion des réparations ordonnées sur les chemins pour le passage du roi revenant de Lyon à Paris. | 6 janvier : Claude Dauphin, habitant du village de Saint-Imbert, paroisse de [[Chantenay Saint Imbert|Chantenay]], contre les habitants dudit [[Chantenay Saint Imbert|Chantenay]], qui avaient coupé le chemin qui descend du village de Saint-Imbert par un fossé, abattu et entassé des arbres pour l'obstruer à l'occasion des réparations ordonnées sur les chemins pour le passage du roi revenant de Lyon à Paris. | ||
Version du 31 août 2024 à 11:12
1658 - Usurpation de droits et délits de chasse
31 août : Haute et puissante dame Marie de Bourbon, princesse du sang et de Carignan, et M. Henry de Savoie, duc de Nemours, à cause de madame Marie d'Orléans, princesse, son épouse, seigneurs et comtes de Château Chinon, contre le seigneur de La Tournelle : usurpation de droits sur les bois flottant sur les rivières et ruisseaux d'Yonne, du Touiroud, Griveau, Ruinasse et la Bonne-Eau, et délits de chasse.
- Cote 1 B 49
- Texte communiqué par Pierre Volut
- Transcripteur Martine NOËL (discussion) 30 août 2024 à 15:33 (CEST)
1659 - Obstruction de chemins
6 janvier : Claude Dauphin, habitant du village de Saint-Imbert, paroisse de Chantenay, contre les habitants dudit Chantenay, qui avaient coupé le chemin qui descend du village de Saint-Imbert par un fossé, abattu et entassé des arbres pour l'obstruer à l'occasion des réparations ordonnées sur les chemins pour le passage du roi revenant de Lyon à Paris.
[cf. carte des déplacements du roi en 1659]
- Cote 1 B 50
- Texte communiqué par Pierre Volut
- Transcripteur Martine NOËL (discussion) 31 août 2024 à 11:03 (CEST)
Notes et références
Notes
