http://www.gennievre.net/wiki/index.php?action=history&feed=atom&title=Tribunal_criminel_compositionTribunal criminel composition - Historique des versions2026-04-21T02:39:15ZHistorique des versions pour cette page sur le wikiMediaWiki 1.39.1http://www.gennievre.net/wiki/index.php?title=Tribunal_criminel_composition&diff=46740&oldid=prevMnoel : Page créée avec « ==6 février 1792 - 15 fructidor An II (premier septembre 1794)== « Ce jourd'hui 6 février 1792, l'an quatrième de la liberté, heure de neuf du matin, le Conseil Général de la Commune s'étant transporté et réuni à l'hôtel commun d'après la convocation qui avait été faite le 4 de ce mois, après avoir fait célébrer en l'église paroissiale et cathédrale de Saint-Cyr une messe solennelle du Saint Esprit précédée du Veni... »2024-02-12T12:24:26Z<p>Page créée avec « ==6 février 1792 - 15 fructidor An II (premier septembre 1794)== « Ce jourd'hui 6 février 1792, l'an quatrième de la liberté, heure de neuf du matin, le Conseil Général de la Commune s'étant transporté et réuni à l'hôtel commun d'après la convocation qui avait été faite le 4 de ce mois, après avoir fait célébrer en l'église paroissiale et <a href="/wiki/index.php?title=Nevers_cath%C3%A9drale" title="Nevers cathédrale">cathédrale de Saint-Cyr</a> une messe solennelle du Saint Esprit précédée du Veni... »</p>
<p><b>Nouvelle page</b></p><div>==6 février 1792 - 15 fructidor An II (premier septembre 1794)== <br />
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« Ce jourd'hui 6 février 1792, l'an quatrième de la liberté, heure de neuf du matin, le Conseil Général de la Commune s'étant transporté et réuni à l'hôtel commun d'après la convocation qui avait été faite le 4 de ce mois, après avoir fait célébrer en l'église paroissiale et [[Nevers cathédrale|cathédrale de Saint-Cyr]] une messe solennelle du Saint Esprit précédée du Veni Creator, ont assisté sur l'invitation qui leur a été faite ledit 24 de ce mois... »<br />
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[...] M. Dubosc est élu président du Tribunal Criminel. Suit la teneur des lettres patentes du Roi accordées à M. Dubos. Nominations de M. Grenot directeur du jury d'accusation, de M. Fion accusateur public, M. Pierre Antoine Marchand greffier.<br />
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La salle du prétoire n'est pas encore prête pour la translation des prisonniers, il faut incessamment nommer un geôlier.<br />
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29 février : liste de 200 citoyens qui doivent composer le jury de jugement. Plusieurs jurés ne peuvent venir, comme le sieur Moisy, de [[Donzy]], atteint de surdité. Désignation des 12 premiers jurés (dont Pierre Boudard).<br />
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*Texte communiqué par Pierre Volut<br />
*Transcripteur [[Utilisateur:Mnoel|Martine NOËL]] ([[Discussion utilisateur:Mnoel|discussion]]) 12 février 2024 à 13:24 (CET)<br />
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{{N&R}}__NOTOC__<br />
[[Catégorie:Vie locale, moeurs]]<br />
[[Catégorie:Criminalité]]</div>Mnoel