Tribunal correctionnel de Nevers - Historique des versions

Admin le 5 novembre 2022 à 15:35

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	===1909 - Audience du 28 janvier===		==188.. - Chronique judiciaire. Tribunal correctionnel de [[Nevers]]==
	1) La première affaire concerne le nommé ~~'''~~Botte~~'''~~, qui comparait pour vagabondage. Il a 59 ans et 52 condamnations sur la conscience, une entre autres à mort par le ~~1er~~ Conseil de guerre de Constantine, le 5 novembre 1877.~~<br>~~		Dans son audience du 3 février, le tribunal de [[Nevers]] a prononcé les condamnations suivantes :
	« Vous ne vous portez pas mal pour un condamné à mort, demande M. Néraud qui préside.~~<br>~~		:Louis-Émile Loiseau, quarante-neuf ans, représentant de commerce à [[Nevers]], à quinze jours de prison pour diffamation envers un officier ministériel ;
	- Je vous assure, mon président, que j’aurais bien préféré qu’on m’exécute il y a 31 ans, pour la vie que je mène depuis ce temps-là. »~~<br>~~
			:Claude Caffard et Arigle Caffard, pêcheurs à [[Nevers]], par défaut, pour pêche sans permis avec engins prohibés, à 30 francs d'amende pour le premier délit, à 50 francs d'amende pour le deuxième et confiscation des engins ;

			:Philibert Léveillé, soixante-neuf ans, journalier à [[Crux la Ville]], à 16 francs d'amende et confiscation du fusil pour délit de chasse ;

			:Lamartine, soixante-onze ans, charpentier à [[Decize]], à 10 francs d'amende, confiscation des filets, pour pêche sans autorisation dans un réserve de l'État ;

			:François Devault, vingt-huit ans, journalier, à 16 francs d'amende et confiscation du fusil pour chasse sans permis ;

			:Pierre-Nicolas Moignot, demeurant à [[Nevers]], à 300 francs d'amende, pour colportage et vente d'allumettes de contrebande ;

			:Joseph Mételle, trente-neuf ans, charretier à [[Nevers]], à six jours de prison, pour vol de charbon.

			==Source==
			*Le Moniteur de la Nièvre, 5 février 1887. Texte communiqué par Pierre Volut
			*Transcripteur [[Utilisateur:Mnoel\|Martine NOËL]] ([[Discussion utilisateur:Mnoel\|discussion]]) 5 novembre 2022 à 16:35 (CET)

			==1909 - Audience du 28 janvier==
			1) La première affaire concerne le nommé Botte, qui comparait pour vagabondage. Il a 59 ans et 52 condamnations sur la conscience, une entre autres à mort par le 1<sup>er</sup> Conseil de guerre de Constantine, le 5 novembre 1877.

			« Vous ne vous portez pas mal pour un condamné à mort, demande M. Néraud qui préside.

			- Je vous assure, mon président, que j’aurais bien préféré qu’on m’exécute il y a 31 ans, pour la vie que je mène depuis ce temps-là. »

	Il n’en disait peut-être pas autant alors. Botte récolte 4 mois de prison, ce qui, avec les précédentes, lui fait 53 condamnations. Presque un record.		Il n’en disait peut-être pas autant alors. Botte récolte 4 mois de prison, ce qui, avec les précédentes, lui fait 53 condamnations. Presque un record.

			2) Le nommé Davasne, âgé de 49 ans, passe ensuite à la barre pour colportage d’allumettes.
	2) Le nommé ~~'''~~Davasne~~'''~~, âgé de 49 ans, passe ensuite à la barre pour colportage d’allumettes.
	C’est une vieille connaissance de la justice ; bien que plus jeune que Botte, il est en avance sur lui quant au nombre de condamnations à mort, il en a deux à son actif qui lui ont été infligées par les conseils de guerre de Blida et d’Oran en 1886 et 1897.		C’est une vieille connaissance de la justice ; bien que plus jeune que Botte, il est en avance sur lui quant au nombre de condamnations à mort, il en a deux à son actif qui lui ont été infligées par les conseils de guerre de Blida et d’Oran en 1886 et 1897.
	Le tribunal lui alloue 400 F d’amendes.		Le tribunal lui alloue 400 F d’amendes.

			3) Nisson, qui comparait sous l’inculpation multiple de vagabondage, mendicité avec menaces et outrage public à la pudeur, a une mine vraiment patibulaire et personne ne tiendrait à le rencontrer, le soir, à la corne d’un bois.

	3) '''Nisson''', qui comparait sous l’inculpation multiple de vagabondage, mendicité avec menaces et outrage public à la pudeur, a une mine vraiment patibulaire et personne ne tiendrait à le rencontrer, le soir, à la corne d’un bois.<br>
	Il ne se rappelle plus le nombre de condamnations qu’il a encourues dans son existence. Il reconnait les trois premiers chefs de l’inculpation, mais nie énergiquement le quatrième.		Il ne se rappelle plus le nombre de condamnations qu’il a encourues dans son existence. Il reconnait les trois premiers chefs de l’inculpation, mais nie énergiquement le quatrième.
	Le tribunal de [[Nevers]], ne prenant pas en compte ses dénégations, le condamne à six mois de prison.		Le tribunal de [[Nevers]], ne prenant pas en compte ses dénégations, le condamne à six mois de prison.

			==Source==
	*Paris-Centre, janvier 1909.		*Paris-Centre, janvier 1909.
	*Relevé Pierre Volut février 2019		*Relevé Pierre Volut février 2019

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	[[Catégorie: Vie locale, moeurs]]		[[Catégorie: Vie locale, moeurs]]
	[[Catégorie: Justice locale]]		[[Catégorie: Justice locale]]

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	===1909 - Audience du 28 janvier===		===1909 - Audience du 28 janvier===
	1) La première affaire concerne le nommé '''Botte''', qui comparait pour vagabondage. Il a 59 ans et 52 condamnations sur la conscience, une entre autres à mort par le 1er Conseil de guerre de Constantine, le 5 novembre 1877.<br>		1) La première affaire concerne le nommé '''Botte''', qui comparait pour vagabondage. Il a 59 ans et 52 condamnations sur la conscience, une entre autres à mort par le 1er Conseil de guerre de Constantine, le 5 novembre 1877.<br>
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	3) '''Nisson''', qui comparait sous l’inculpation multiple de vagabondage, mendicité avec menaces et outrage public à la pudeur, a une mine vraiment patibulaire et personne ne tiendrait à le rencontrer, le soir, à la corne d’un bois.<br>		3) '''Nisson''', qui comparait sous l’inculpation multiple de vagabondage, mendicité avec menaces et outrage public à la pudeur, a une mine vraiment patibulaire et personne ne tiendrait à le rencontrer, le soir, à la corne d’un bois.<br>
	Il ne se rappelle plus le nombre de condamnations qu’il a encourues dans son existence. Il reconnait les trois premiers chefs de l’inculpation, mais nie énergiquement le quatrième.		Il ne se rappelle plus le nombre de condamnations qu’il a encourues dans son existence. Il reconnait les trois premiers chefs de l’inculpation, mais nie énergiquement le quatrième.
	Le tribunal, ne prenant pas en compte ses dénégations, le condamne à six mois de prison.		Le tribunal de [[Nevers]], ne prenant pas en compte ses dénégations, le condamne à six mois de prison.

	*Paris-Centre, janvier 1909.		*Paris-Centre, janvier 1909.

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	1) La première affaire concerne le nommé '''Botte''', qui comparait pour vagabondage. Il a 59 ans et 52 condamnations sur la conscience, une entre autres à mort par le 1er Conseil de guerre de Constantine, le 5 novembre 1877.<br>		1) La première affaire concerne le nommé '''Botte''', qui comparait pour vagabondage. Il a 59 ans et 52 condamnations sur la conscience, une entre autres à mort par le 1er Conseil de guerre de Constantine, le 5 novembre 1877.<br>

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===1909 - Audience du 28 janvier===
1) La première affaire concerne le nommé '''Botte''', qui comparait pour vagabondage. Il a 59 ans et 52 condamnations sur la conscience, une entre autres à mort par le 1er Conseil de guerre de Constantine, le 5 novembre 1877.<br>
« Vous ne vous portez pas mal pour un condamné à mort, demande M. Néraud qui préside.<br>
- Je vous assure, mon président, que j’aurais bien préféré qu’on m’exécute il y a 31 ans, pour la vie que je mène depuis ce temps-là. »<br>
Il n’en disait peut-être pas autant alors. Botte récolte 4 mois de prison, ce qui, avec les précédentes, lui fait 53 condamnations. Presque un record.

2) Le nommé '''Davasne''', âgé de 49 ans, passe ensuite à la barre pour colportage d’allumettes.
C’est une vieille connaissance de la justice ; bien que plus jeune que Botte, il est en avance sur lui quant au nombre de condamnations à mort, il en a deux à son actif qui lui ont été infligées par les conseils de guerre de Blida et d’Oran en 1886 et 1897.
Le tribunal lui alloue 400 F d’amendes.

3) '''Nisson''', qui comparait sous l’inculpation multiple de vagabondage, mendicité avec menaces et outrage public à la pudeur, a une mine vraiment patibulaire et personne ne tiendrait à le rencontrer, le soir, à la corne d’un bois.<br>
Il ne se rappelle plus le nombre de condamnations qu’il a encourues dans son existence. Il reconnait les trois premiers chefs de l’inculpation, mais nie énergiquement le quatrième.
Le tribunal, ne prenant pas en compte ses dénégations, le condamne à six mois de prison.

*Paris-Centre, janvier 1909.
*Relevé Pierre Volut février 2019

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