Prolifération des étangs - Historique des versions

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	industrielles, sécheresse.<br>		industrielles, sécheresse.<br>
	Une qui l'est beaucoup moins, c'est la prolifération des plans d'eau, notamment ceux alimentés par un cours d'eau.		Une qui l'est beaucoup moins, c'est la prolifération des plans d'eau, notamment ceux alimentés par un cours d'eau.
	<br>		<br><br>
	Les impacts sur les milieux aquatiques et la ressource en eau sont très importants :déficit d'oxygène dissous, colmatage des lits lors des vidanges, réchauffement de l'eau, introduction d'espèces indésirables par les vidanges et les crues, entrave à la circulation du poisson. L'impact peut être quantitatif: l'évaporation, le prélèvement direct dans le cours d'eau ou l'interception d'une partie des eaux de ruissellement soustraient une partie du débit naturel des cours d'eau.		Les impacts sur les milieux aquatiques et la ressource en eau sont très importants :déficit d'oxygène dissous, colmatage des lits lors des vidanges, réchauffement de l'eau, introduction d'espèces indésirables par les vidanges et les crues, entrave à la circulation du poisson. L'impact peut être quantitatif: l'évaporation, le prélèvement direct dans le cours d'eau ou l'interception d'une partie des eaux de ruissellement soustraient une partie du débit naturel des cours d'eau.
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	C'est la raison pour laquelle création et vidange d'étang sont soumises, sous peine de sanctions administratives et/ou pénales depuis le 29 mars 1993 (décret pris en application de la loi eau du 3 janvier 1992) soit à déclaration soit à autorisation selon la situation géographique de l'ouvrage, sa superficie et son mode d'alimentation (source, ruissellement, cours d'eau).<br>		C'est la raison pour laquelle création et vidange d'étang sont soumises, sous peine de sanctions administratives et/ou pénales depuis le 29 mars 1993 (décret pris en application de la loi eau du 3 janvier 1992) soit à déclaration soit à autorisation selon la situation géographique de l'ouvrage, sa superficie et son mode d'alimentation (source, ruissellement, cours d'eau).<br>
	Avant cette date, la création d'étang était également soumise à autorisation dès lors qu'il était de nature à détruire les frayères, les zones de croissance ou zones d'alimentation de la faune piscicole. Mais force est de constater que l'administration, des années durant, a peu sanctionné les contrevenants, la plupart du temps à cause de la faiblesse des moyens des services administratifs compétents face aux créations sauvages.		Avant cette date, la création d'étang était également soumise à autorisation dès lors qu'il était de nature à détruire les frayères, les zones de croissance ou zones d'alimentation de la faune piscicole. Mais force est de constater que l'administration, des années durant, a peu sanctionné les contrevenants, la plupart du temps à cause de la faiblesse des moyens des services administratifs compétents face aux créations sauvages.
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	Aujourd'hui donc la Nièvre compte plus de 3.000 étangs artificiels, créés pour 80% dans le courant du 20ème siècle avant la loi sur l'eau de 1992. La presque totalité sont des réalisations privées, de petite dimension, aménagées par des particuliers pour leurs loisirs, principalement la pêche. Plus de la moitié d'entre eux sont des plans d'eau sauvages créés sans autorisation donc inconnus des services de la police de l'eau. Ils échappent ainsi à tout contrôle du respect de la réglementation. Cette situation n'est pas propre à la Nièvre.<br>		Aujourd'hui donc la Nièvre compte plus de 3.000 étangs artificiels, créés pour 80% dans le courant du 20ème siècle avant la loi sur l'eau de 1992. La presque totalité sont des réalisations privées, de petite dimension, aménagées par des particuliers pour leurs loisirs, principalement la pêche. Plus de la moitié d'entre eux sont des plans d'eau sauvages créés sans autorisation donc inconnus des services de la police de l'eau. Ils échappent ainsi à tout contrôle du respect de la réglementation. Cette situation n'est pas propre à la Nièvre.<br>
	Aussi en 2005 une ordonnance a prévu la régularisation des étangs réguliers (dont la création ne contrevenait pas à la réglementation de l'époque) datant d'avant la loi eau de 1992, après contrôle par l'administration de leur bon fonctionnement (état des digues, restitution du débit minimum, bon entretien ...) et évaluation des incidences sur Ie milieu aquatique.<br>		Aussi en 2005 une ordonnance a prévu la régularisation des étangs réguliers (dont la création ne contrevenait pas à la réglementation de l'époque) datant d'avant la loi eau de 1992, après contrôle par l'administration de leur bon fonctionnement (état des digues, restitution du débit minimum, bon entretien ...) et évaluation des incidences sur Ie milieu aquatique.<br><br>
	Les propriétaires d'étangs créés entre 1905 et 1993 ont donc été invités à les déclarer avant le 31 décembre 2006. Seulement 300 d'entre eux environ se sont manifestés. Cependant l'administration devrait parvenir à mieux connaître le parc des plans d'eau de la Nièvre, par la voie de nouvelles réglementations, comme celle relative à la sécurité des barrages qui va concerner les digues d'étang supérieures ou égales à deux mètres de hauteur. L'administration mène actuellement un gros travail d'inventaire auprès des maires puisqu'elle devra notifier au responsable de l'étang le classement de son ouvrage et les obligations qu'il entraîne. <br>		Les propriétaires d'étangs créés entre 1905 et 1993 ont donc été invités à les déclarer avant le 31 décembre 2006. Seulement 300 d'entre eux environ se sont manifestés. Cependant l'administration devrait parvenir à mieux connaître le parc des plans d'eau de la Nièvre, par la voie de nouvelles réglementations, comme celle relative à la sécurité des barrages qui va concerner les digues d'étang supérieures ou égales à deux mètres de hauteur. L'administration mène actuellement un gros travail d'inventaire auprès des maires puisqu'elle devra notifier au responsable de l'étang le classement de son ouvrage et les obligations qu'il entraîne. <br>
	La doctrine départementale en la matière est que l'administration n'autorisera plus de nouveaux plans d'eau privés.		La doctrine départementale en la matière est que l'administration n'autorisera plus de nouveaux plans d'eau privés.

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Les causes de la dégradation de la qualité de l'eau sont bien connues: agriculture intensive, carence dans l'épuration des eaux usées et
industrielles, sécheresse. 
Une qui l'est beaucoup moins, c'est la prolifération des plans d'eau, notamment ceux alimentés par un cours d'eau.
 
Les impacts sur les milieux aquatiques et la ressource en eau sont très importants :déficit d'oxygène dissous, colmatage des lits lors des vidanges, réchauffement de l'eau, introduction d'espèces indésirables par les vidanges et les crues, entrave à la circulation du poisson. L'impact peut être quantitatif: l'évaporation, le prélèvement direct dans le cours d'eau ou l'interception d'une partie des eaux de ruissellement soustraient une partie du débit naturel des cours d'eau.
 
C'est la raison pour laquelle création et vidange d'étang sont soumises, sous peine de sanctions administratives et/ou pénales depuis le 29 mars 1993 (décret pris en application de la loi eau du 3 janvier 1992) soit à déclaration soit à autorisation selon la situation géographique de l'ouvrage, sa superficie et son mode d'alimentation (source, ruissellement, cours d'eau). 
Avant cette date, la création d'étang était également soumise à autorisation dès lors qu'il était de nature à détruire les frayères, les zones de croissance ou zones d'alimentation de la faune piscicole. Mais force est de constater que l'administration, des années durant, a peu sanctionné les contrevenants, la plupart du temps à cause de la faiblesse des moyens des services administratifs compétents face aux créations sauvages.
 
Aujourd'hui donc la Nièvre compte plus de 3.000 étangs artificiels, créés pour 80% dans le courant du 20ème siècle avant la loi sur l'eau de 1992. La presque totalité sont des réalisations privées, de petite dimension, aménagées par des particuliers pour leurs loisirs, principalement la pêche. Plus de la moitié d'entre eux sont des plans d'eau sauvages créés sans autorisation donc inconnus des services de la police de l'eau. Ils échappent ainsi à tout contrôle du respect de la réglementation. Cette situation n'est pas propre à la Nièvre. 
Aussi en 2005 une ordonnance a prévu la régularisation des étangs réguliers (dont la création ne contrevenait pas à la réglementation de l'époque) datant d'avant la loi eau de 1992, après contrôle par l'administration de leur bon fonctionnement (état des digues, restitution du débit minimum, bon entretien ...) et évaluation des incidences sur Ie milieu aquatique. 
Les propriétaires d'étangs créés entre 1905 et 1993 ont donc été invités à les déclarer avant le 31 décembre 2006. Seulement 300 d'entre eux environ se sont manifestés. Cependant l'administration devrait parvenir à mieux connaître le parc des plans d'eau de la Nièvre, par la voie de nouvelles réglementations, comme celle relative à la sécurité des barrages qui va concerner les digues d'étang supérieures ou égales à deux mètres de hauteur. L'administration mène actuellement un gros travail d'inventaire auprès des maires puisqu'elle devra notifier au responsable de l'étang le classement de son ouvrage et les obligations qu'il entraîne. 
La doctrine départementale en la matière est que l'administration n'autorisera plus de nouveaux plans d'eau privés.

*Source: Association Loire vivante - Inf'eau n°42 - novembre 2010

--[[Utilisateur:Admin|Patrick Raynal]] 7 décembre 2014 à 19:02 (CET)

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